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Le transport de sperme, ovocytes et embryons

Le transport de sperme, ovocytes et embryons

Le transport de sperme, ovocytes et embryons est très délicat d’un pays à l’autre car cela dépend de la législation de chaque pays.

Nous allons vérifier ce qu’il est possible de faire et ne pas faire suivant des cas précis :

Transport d’une clinique à une autre dans un même pays :

Ceci est tout à fait autorisé qu’il s’agisse de paillettes de sperme, ovocytes ou embryons vitrifiés. Vous pouvez demander à changer de centre PMA en France et demander donc le transport de vos gamètes. En Espagne, il en est de même, vous pouvez demander à changer de clinique pour des questions d’organisation et transférer vos paillettes vers un autre centre.

Comment fait-on ?

Si vous avez par exemple des embryons vitrifiés dans une clinique et vous voulez en changer, il vous suffira d’en faire la demande au laboratoire. La clinique n’a pas le droit de refuser le transfert de vos embryons vers une autre clinique. Par contre, attention au prix, car ce transport peut-être assez onéreux suivant la distance entre les deux cliniques. Les deux laboratoires correspondants se mettront donc en contact, et vous devrez signer une autorisation de transfert de gamètes.

Vous pouvez par exemple, choisir de vitrifier des ovocytes dans une clinique et les transporter ensuite vers une autre clinique pour la FIV.

Le transport de gamètes entre deux cliniques n’a un intérêt que si vous voulez de changer de clinique : pour un problème de logistique, par proximité, si la 1ère clinique n’utilise pas les techniques nécessaires ou par mécontentement du suivi.

Transport d’un pays à l’autre :

Si vous voulez transporter vos gamètes hors France ou les rapatrier vers la France, cela se complique, car la France n’autorise pas tout.

  • Transport de paillettes de sperme de France à Espagne :

Cette démarche est tout à fait possible et la loi n’interdit pas l’utilisation des paillettes de sperme dans un autre pays. Les démarches sont un peu longues car vous devez d’abord faire une demande d’autorisation de transport de gamètes auprès de l’Agence de la Biomédecine en France (https://www.agence-biomedecine.fr). Vous devrez fournir un dossier très complet avec des justificatifs de la part de la clinique de départ et la clinique d’arrivée. Pour obtenir l’accord, la clinique d’arrivée devra répondre à un certain nombre de critère bioéthique, répondant à ceux de la législation françaises.

  • Transport d’ovocytes vitrifiés France/Espagne

Le transport d’ovocytes vitrifiés de France à Espagne est autorisé si vous voulez bénéficiez en Espagne de techniques qui ne sont pas disponibles en France. Mais, s’il s’agit de les utiliser pour un don de sperme, alors le transport vous sera refusé, car cela est interdit en France.

Le transport d’ovocytes vitrifiés d’Espagne à France (si par exemple vous avez vitrifier vos ovocytes pour préserver votre fertilité) est interdit car cette technique n’est pas possible en France.

Le transport d’ovocytes issus de don en Espagne vers la France, est également interdit car la loi espagnole stipule que l’objectif d’une stimulation de donneuse ne peut être ensuite que le transfert d’embryons, et les ovocytes ne peuvent pas être obtenus pour ne pas être fécondés dans la clinique en Espagne.

  • Transport d’embryons :

Le transport d’embryons de France à Espagne n’a pas d’intérêt car le transfert pour la femme sera plus simple en France qu’en Espagne. Il serait par contre intéressant pour effectuer un Diagnostic Génétique Préimplantatoire en Espagne, mais le screening génétique est interdit en France.

Le transfert d’embryons d’Espagne à France : ce transport serait possible s’il s’agit des embryons issus des gamètes du couple. Obtenir l’autorisation pour ce transport est assez difficile et dépend également de l’Agence de la Biomédecine française. Si les embryons sont issus de double don ou de don de sperme, le transport est interdit pour la France.

Le transport de gamètes ou embryons doit être réaliser par des transporteurs homologués et fournissant les attestations nécessaires. Le patient ou la patiente elle-même ne peut pas transporter le container par ses propres moyens. Vous devrez vous renseigner auprès de votre clinique sur les différentes entreprises de transport.

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